Tout savoir sur la surface habitable

Dans le domaine de la construction, il est difficile de déterminer une surface habitable, ici dans cet article, nous allons découvrir la raison pour laquelle il faut établir le calcul de la surface habitable, puis la façon de faire le calcul, ce que dit la loi, et la vérification de la surface.

La raison de calculer cette surface habitable

C’est à partir de la mesure tirée par le calcul de la surface habitable que les architectes peuvent créer son plan maison. Et c’est aussi une information utile pour les ouvriers de construction. Vous ne pouvez pas faire une vente sans savoir cette surface habitable. Les pièces habitables se recoupent ou se chevauchent entre eux. Vous avez la surface planchée de la maison, et d’autres surfaces, parce qu’elles sont utilisées et appliquer dans certaines circonstances comme le payement d’assurance.

Le mode de calcul est très simple

La règle est très simple parce qu’une pièce habitable est placée dans le domaine clôturé de la maison et ne dépasse pas la hauteur de 1m80. Ce n’est qu’après que vous allez déduire les pièces utilisables tels que le garage, le stationnement des véhicules, les terrasses ouvertes, les combles qui ne sont pas aménagés. Toutes les pièces qui font partie de la construction principales sont habitables.

Deux textes sont énumérés par la loi sur la superficie habitable mesurés en metres : l’un portant sur l’article R111-2 du code de la construction d’habitation et l’autre sur le décret 87-149 du mars 1987. A propos de la loi R111-2 stipulé comme suit : la surface habitable en mètres carré est de 14m2 avec 33m2 de volume par habitant. Pour le décret il remet en copie le règlement énuméré par la loi ayant une limite de moins de 3m de hauteur. C’est cette hauteur d’une pièce qui est remet en cause parce que c’est la seule différence de point de vue, mais logiquement tout dépend de l’infrastructure de la maison. On ne peut pas nier d’autres critères à la norme des pièces habitables, avec l’existence des ouvertures et puis le côté aération, ventilation et le plafond, la norme de couverture du sol, le côté sanitaire, mais aussi les installation éléctrique et la plomberie et les combles.

Vérification de cette surface habitable

Afin de déterminer le logement habitable à payer pour l’impôt foncier et de l’assurance à payer, vous devriez établir ce calcul. Vous avez donc besoin d’un relevé d’etat de lieu, puis une calculatrice. Ce calcul est très simple, parce qu’il est dirigé par les lois Carrez et Boutin pour la France. On prend en compte donc la mesure des surfaces à couvert et déduisant les mesures du mur, des cloisons le plafond ou des marches et cages.

Loi Carrez

Elle demande une indication de la superficie du bien vendu ou acquise. Elle demande aussi une justification permettant de conclure que c’est un appartement ou une copropriété. Et là, il est bien précisé que la surface d’habitation ne devra pas diminuer les 8m2. La loi Carrez n’entre pas en jeu si le bien que vous avez acquis n’ayant pas un statut de copropriété, ou de la vente à l’issue d’un nouveau logement de construction d’achèvement.

En cas d’erreur si la surface indiquée dans les contrats n’est pas conforme à la réalité, il faut donc demander du remboursement.